Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des transactions conclues par le biais du site internet cabaneapoils.com exploité par Quentin Jami EI. En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les conditions ci-dessous.

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par Quentin Jami EI.

2. Produits et Services

2.1. Description des produits :

Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur notre site. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles et peuvent présenter des différences mineures avec le produit livré.

2.2. Disponibilité :

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous proposerons une solution (remboursement ou remplacement par un produit équivalent).

3. Commande

3.1. Processus de commande :

Pour passer commande, vous devez sélectionner les produits de votre choix et les ajouter à votre panier. Vous pouvez ensuite valider votre panier, remplir vos informations de livraison et de paiement, et confirmer votre commande.

3.2. Confirmation de commande :

Un e-mail de confirmation de commande vous sera envoyé une fois votre commande validée. Cet e-mail récapitulera les détails de votre commande et servira de preuve de transaction.

4. Prix et Paiement

4.1. Prix :

Les prix indiqués sur notre site sont en euros et incluent la TVA. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total lors du passage de la commande. Quentin Jami EI se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.

4.2. Modalités de paiement :

Le paiement s’effectue par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement disponible sur notre site. Les informations de paiement sont sécurisées et cryptées selon les normes en vigueur.

5. Livraison

Les modalités de livraison sont décrites dans notre Politique de Livraisons et Retours. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et du transporteur.

6. Droit de Rétractation et Retours

6.1. Droit de rétractation :

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de [nombre de jours, généralement 14 jours] jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage.

6.2. Processus de retour :

Pour retourner un produit, veuillez suivre les instructions fournies dans notre Politique de Livraisons et Retours. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.

7. Garantie et Responsabilité

7.1. Garantie légale :

Les produits vendus sur notre site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles [L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation et aux articles 1641 à 1649 du Code civil en France].

7.2. Limitation de responsabilité :

[Nom de l’entreprise] ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du réseau internet, tels que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

8. Protection des Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant notre site, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données conformément à cette politique.

9. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur notre site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Quentin Jami EI. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit [du pays de l’entreprise]. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de recourir aux tribunaux. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Le Mans.

11. Modification des CGV

Quentin Jami EI se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables dès leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGV, veuillez nous contacter à cabaneapoils@gmail.com.